Un seul gérant et deux voitures ; quel traitement fiscal ?

Prenons le cas suivant, pas si rare dans la pratique : un titulaire de profession libérale a organisé son activité professionnelle en société. Pour ses besoins professionnels et privés, il a acheté deux véhicules au nom de société.

Quel est l'avantage de toute nature qu'il doit appliquer ?

Il paraît dès le départ que l'on ne peut rouler avec deux véhicules en même temps. Il n'y a donc qu'un seul ATN à prendre en considération.

Oui, mais sur quel véhicule, ou faut-il établir une moyenne ?

Le plus raisonnable, pour éviter toute discussion, est de prendre en considération l'ATN du véhicule pour lequel il est le plus élevé. En procédant de la sorte, l'administration ne pourra jamais vous reprocher d'utiliser de manière alternative un véhicule pour lequel l'avantage fiscal est moindre.

Il y a toutefois des exceptions : si une autre personne dans le ménage du dirigeant utilise aussi l'un ou l'autre des véhicules.

Dans ce cas, il devient difficilement défendable de prétendre que l'on ne peut rouler avec deux voitures en même temps.

Si le ménage dispose d'un ou plusieurs autres véhicules à titre privé, et qui circulent..., il ne sera alors plus nécessaire de calculer un double avantage, parce que c'est à l'administration de démontrer qu'un des véhicules de la société est aussi utilisé par un autre membre du ménage du dirigeant.

Evidemment, il faudra se montrer prudent, du genre ne pas se faire imposer des contraventions avec ledit véhicule lors de son utilisation par l'autre membre du ménage, ou aller chercher systématiquement les enfants à l'école quand ce n'est pas le dirigeant de la société qui s'en charge.

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